- 1 Les différents types d’admission à l’hôpital
- 2 Les soins libres en accord avec le patient (SL)
- 3 Les soins psychiatriques à la demande d’un tiers (SPDT)
- 4 Les soins psychiatriques en cas de Péril Imminent (SPDT)
- 5 Les soins psychiatriques sur décision du représentant de l’Etat (SPDRE)
- 6 L’hospitalisation à domicile
- 7 L’hospitalisation à temps partiel
- 8 L’hôpital de jour
Les différents types d’admission à l’hôpital
Une hospitalisation programmée ou en urgence est généralement une expérience traumatisante pour le patient et pour ses proches.
C’est pour cette raison qu’il est important de bien se préparer et d’avoir notamment toujours les documents comme la carte Vitale, les attestations d’ouverture de ses droits à l’Assurance Maladie et à la mutuelle ainsi que les justificatifs d’aide en ordre et en cours de validité.
Se préparer à une éventuelle hospitalisation permet de l’envisager plus sereinement et de bénéficier des remboursements.
Nous vous proposons de découvrir dans notre guide mutuelle différentes rubriques concernant l’hospitalisation et notamment les différents types d’admission.
Les soins libres en accord avec le patient (SL)
Dans plus de 90% des cas, l’hospitalisation est réalisée en accord avec le patient qui accepte de séjourner dans un établissement de santé afin de recevoir les soins appropriés à son état.
Le patient peut se présenter de lui-même à l’hôpital ou à la clinique de son choix pour se faire soigner. Le personnel médical évaluera alors si son état nécessite ou non une hospitalisation.
En cas de problèmes moins urgents, l’hospitalisation est généralement programmée sur avis du médecin traitant.
Dans tous les cas, les SL (soins libres) permettent au patient de mettre fin à son séjour à l’hôpital même contre avis médical pour autant qu’il n’ait pas été jugé inapte à prendre une telle décision. Le corps médical devra confirmer qu’il possède la capacité et la compétence nécessaires avant la sortie du patient.
Les soins psychiatriques à la demande d’un tiers (SPDT)
Un proche du patient autre qu’un membre du personnel de l’hôpital ou de la clinique peut demander son hospitalisation en raison de son comportement et de troubles psychiatriques avérés. La demande manuscrite et signée doit être adressée à l’établissement d’accueil. Elle doit être accompagnée de deux certificats médicaux justifiant de manière détaillée la nécessité de l’hospitalisation dans l’intérêt du patient. Un des deux certificat doit être établi par un médecin extérieur à la structure d’accueil.
Le service administratif de l’établissement concerné doit vérifier les identités du patient et de la personne demandant son internement.
Les soins psychiatriques en cas de Péril Imminent (SPDT)
Un proche du patient autre qu’un membre du personnel de l’hôpital ou de la clinique peut demander son hospitalisation en urgence en raison de troubles psychiatriques graves mettant en danger le patient lui-même ou son entourage. Cette demande manuscrite et signée est accompagnée d’un seul certificat médical émanant d’un médecin extérieur ou travaillant dans l’établissement d’accueil qui a constaté le « péril imminent ».
Le service administratif se base sur ces documents pour valider l’admission en urgence.
Un médecin extérieur à l’établissement peut se charger de la demande d’hospitalisation en l’absence d’un proche si le péril imminent a été avéré.
Les soins psychiatriques sur décision du représentant de l’Etat (SPDRE)
Il existe deux procédures permettant l’hospitalisation d’un patient pour des soins psychiatriques sur décision du représentant de l’Etat :
lorsque le comportement du patient souffrant de troubles mentaux peut compromettre l’ordre public ou la sûreté des personnes de son entourage, un certificat médical détaillant les faits et les événements doit être établi par un médecin extérieur à l’établissement d’accueil (ou confirmé par un médecin extérieur si le certificat est établi par le médecin hospitalier). Ce certificat sert de base à la décision du préfet qui peut prononcer un arrêté demandant l’hospitalisation. Le maire peut également prononcer un arrêté à titre provisoire
lorsque le comportement du patient souffrant de troubles mentaux représente un danger imminent pour sa propre sécurité et pour la sûreté des personnes, il peut être hospitalisé sur simple avis médical de la part d’un médecin extérieur à l’établissement d’accueil (ou un avis médical du médecin hospitalier confirmé par un médecin extérieur). Un arrêté provisoire de 48 heures est prononcé en urgence par le maire ou le commissaire de police. Le préfet devra confirmer l’hospitalisation passé ce délai.
Les hospitalisations pour soins psychiatriques sur avis médical sont toujours contrôlés par le Juge des Libertés et de la Détention dans les 15 jours suivant l’admission et après six moins d’internement continu. Des contrôles supplémentaires peuvent être effectués sur saisine.
L’hospitalisation à domicile
L’hospitalisation à domicile propose des soins continus au patient à son propre domicile ou en EHPAD (établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes).
L’HAD est considérée au même titre qu’un séjour en hôpital ou en clinique et bénéficie donc des mêmes remboursements que les hospitalisations en établissement de santé.
La Haute Autorité de Santé (HAS) garantit la qualité des soins délivrés aux patients. Des contrôles sont effectués pour vérifier la possibilité de l’hospitalisation à domicile notamment afin de lutter contre les maladies nosocomiales.
L’hospitalisation à domicile est faite avec l’accord du patient et éventuellement de sa famille et sur avis médical. Elle est soumise à l’approbation d’une équipe médico-sociale et de la visite du domicile par une infirmière et éventuellement par une assistante sociale.
Le service administratif de l’HAD se charge des démarches auprès de la CPAM afin de garantir le remboursement des frais liés à l’hospitalisation à hauteur de 80%.
L’hospitalisation à temps partiel
Certains examens ou soins permettent au patient de choisir une hospitalisation à temps partiel. Cette alternative est choisie lorsque l’ensemble des soins peut être rassemblé en une ou plusieurs journées sur la semaine. Le reste du temps, le patient peut rester chez lui.
On parle également d’hospitalisation à temps partiel lorsque le patient ne reste que la nuit à l’hôpital, en général en service psychiatrique.
L’hôpital de jour
Certains actes chirurgicaux ne nécessitent pas d’hospitalisation complète et les patients peuvent sortir le jour même de l’intervention. On parle également de chirurgie ambulatoire.
Connaître les différents types d’admission à l’hôpital permet au patient de mieux aborder cette période difficile et de vérifier la couverture proposée par sa mutuelle complémentaire santé.
Nous vous proposons de découvrir également nos autres dossiers concernant l’hospitalisation :
- Comment choisir son établissement de santé ?
- Les documents d’admission
- La garantie hospitalisation
- La prise en charge de la chambre particulière, des produits de confort et des transports